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VIP-Blog de laloracorse2
laloracorse2@hotmail.fr

  • 2766 articles publiés dans cette catégorie
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  • Créé le : 24/01/2009 20:02
    Modifié : 01/08/2025 21:27

    Fille (69 ans)
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    nettoyage du canal saint Martin

    08/01/2016 10:16

    nettoyage du canal saint Martin


    Ce canal se situe dans l est de paris, de Republique à Stalingrad

    C'est d'ailleurs pres de lui que se trouve le fameux hotel

    D'Arletty......

    Tous les 15 ans, il est nettoyé, on y trouve plein de choses

    Des velos, une grosse moto, un pistolet, une bague de fiancaille

    Et ce ne sera pas fini, les gens balancent tout dedans

    Les poissons ont ete mis dans un autre bassin








    harcelement la loi

    07/01/2016 17:17

    harcelement la loi


    La diffamation sur internet Définition : L’article 29 de la loi du 29 juillet 1881 définit la diffamation comme suit : « toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne…auquel le fait est imputé est une diffamation… » Pour caractériser la diffamation les allégations doivent porter atteinte : à l’honneur et à la considération de la personne visée. Une simple critique ou appréciation de valeur ne sera pas retenue comme diffamatoire. La victime d’allégations diffamatoires doit être mise en cause pour un fait précis. Si la liberté d’expression est garantie, il n’en demeure pas moins que des limites ont été posées par le législateur. L’auteur des allégations incriminées pourra : dans certains cas, se défendre en prouvant, dans un délai très court, la réalité des faits diffamatoires plaider la bonne foi, la mesure de son propos, l’absence d’animosité personnelle etc… Les sanctions : L’article 32 de la loi du 29 juillet 1881 dispose que la diffamation commise envers un particulier sera punie d’une amende de 12.000 € au maximum. Toute personne victime d’une diffamation peut également se constituer partie civile et réclamer des dommages et intérêts. La diffamation raciale ou religieuse est plus sévèrement sanctionnée. L’article 32 de la loi du 29 juillet 1881 sanctionne cette infraction d’une peine d’emprisonnement d’un an et 45.000 € d’amende au maximum. La procédure : Un procès en matière de droit de la presse est d’une grande complexité procédurale. Les règles de procédure doivent être respectées à la lettre. Bon nombre de dossiers échouent en raison d’aléas procéduraux. La procédure doit être engagée dans un délai très court. L’article 65 de la loi du 29 juillet 1881 dispose que l’action publique se prescrit au terme d’un délai de 3 mois à compter de la date de publication des allégations diffamatoires Le procès en diffamation : En première instance une procédure en diffamation pourra être menée en quelques mois. Certains tribunaux sont dotés de chambre spécialisées comme à Paris (17ème Chambre), ou à Lyon (6ème Chambre). Un procès en diffamation peut parfois se révéler contre productif lorsque le demandeur se voit opposer des arguments pertinents. Que vous soyez victime ou prévenu l’assistance d’un conseil est fortement recommandée.






    la jeune maire du mexique

    06/01/2016 13:23

    la jeune maire du mexique


    La violence est partout, au mexique, cette jeune femme elue maire

    Abbatue chez elle devant ses parents pour son combat

    Contre les cartels de drogue, bien triste à 33 ans








    viol odieux filme

    05/01/2016 12:37

    viol odieux filme


     

    Viol odieux a perpignan, parait il que la victime etait consentante

    Nimporte quoi meme si c est la petite amie d'un des violeurs

    Je pense qu'elle a peur........... et ces dingues qui publient








    conflit

    04/01/2016 09:16

    conflit


    L'Arabie saoudite ne plaisante pas, elle execute les terroristes

    L'Iran bouge mais pour les droits de l'homme mal placé.......








    et Jeannette pour les messieurs

    03/01/2016 12:28

    et Jeannette pour les messieurs


    Statue de Paul Belmondo et oui, juste à cote d'Apollon,






    tout le bonheur

    31/12/2015 13:44

    tout le bonheur


    tout le bonheur du monde






    marche de Noel

    30/12/2015 11:11

    marche de Noel


     

    Beaucoup de touristes hier sur les Champs

    Le marché de Noel attire meme en semaine

    Mais bon, certains articles ne rappellent pas Noel

    J'ai meme vu du fromage en couleur vert, bleu, rose

    49 euros le kilo, les etrangers achetent, rires








    et oui

    29/12/2015 09:44

    et oui


     

    Les grands ensembles existent depuis longtemps

    Il y avait le respect et chacun cohabitait content

    D'avoir un appartement confortable, maintenant

    Ce sont des etats de non droit, pas normal






    mince dans 4 jours

    28/12/2015 09:22

    mince dans 4 jours


    J'aurai 4 ans








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